dossier ccm oran a

dossier ccm oran a

  • Catégories: dossier
  • Seed : 197
  • Leech : 89

Cliquer sur «Telecharger» ci-contre et le téléchargement débutera !

a- Constitution du dossier de demande de certificat de capacité à mariage (CCAM) : Le ressortissant français doit constituer un dossier de . a- Constitution du dossier de demande de certificat de capacité à mariage (CCAM) : b- Envoi ou dépot du dossier : c- Publication des bans : d- . Bjr mais normalement ccam avant le mariage moi je aussi j déposé le dossier de ccm sur consulat d oran mais en a pas encore marié . Certificat de capacité à mariage (CCAM). J'ai envoyé ma demande de CCAM au consulat de France à Oran en recommandé avec A/R. Dossier envoyé le 6 mars . Le ccm (certificat de capacité à mariage) correspond à la publication des bans à la . Cas particulier des dossiers ccm transmit à Nantes pour enquête. . messages au consulat de Oran pour savoir s'ils ont bien reçu Le dossier je n'ai aucune . La délivrance de ce certificat est liée à la constitution d'un dossier administratif, à l'audition des conjoints (plus d'information en cliquant ici), . avez eu beaucoup de chance car votre dossier a été validé en moins d'un mois! Nous depuis le 17 novembre aucune nouvelle ni affichage des bans . la . Suite a la saisie du procureur j'ai recu un seul courier avec reférence de dossier. Avez vous recu la meme chose? Pour une raison d'efficacité, je vous laisse . . à Oran pour déposer le dossier du ccam (certificat de capacité à mariage ). . Le 25 Juin la mairie à rendu un avis favorable au consulat de France à Oran. avez-vous contacté le consulat ou la mairie ? Citation Pertinence a écrit: Salam Combien de temps pour vous entre le dépôt du dossier CCAM .

AJOUTER UN COMMENTAIRE

Votre note